Bulletin des Auteurs– Pouvez-vous faire un premier bilan de la concertation Auteurs/ Éditeurs en cours au ministère de la Culture ? Emmanuel de Rengervé et Maïa Bensimon– À la suite de la mission Sirinelli, qui n’avait pas abouti à propos de...
Continuer à lireDROIT D'AUTEUR
ACTUALITES SOCIALES FISCALES
Bulletin des Auteurs– Éditeurs, libraires, diffuseurs et auteurs sont associés dans le projet « Fileas ». Séverine Weiss– « Fileas » signifie « Fil d’information pour les libraires, éditeurs, auteurs ». Ce projet s’est construit au...
Continuer à lireEmmanuel de Rengervé a cessé son activité comme délégué général du Snac. Maïa Bensimon lui a succédé. Bulletin des Auteurs– Au cours de votre longue présence comme délégué général du Snac, comment la défense du droit d’auteur a-t-ell...
Continuer à lireBulletin des Auteurs – Êtes-vous en alerte face à l’IA ? Marine Tumelaire – Je préfère dire que je suis attentive vis-à -vis de l’Intelligence artificielle, car plusieurs points posent problème quant au respect du droit d’auteur. Il faud...
Continuer à lireBulletin des Auteurs– Quel est le parcours qui vous a amenée à avoir envie de venir au Snac ? Maïa Bensimon– Je dis souvent en riant qu’étant une artiste ratée, mes études m’ont naturellement portée vers le droit d’auteur – à la plac...
Continuer à lireNous lisons, ou entendons, des #rumeurs concernant les positions du SNAC. On les précise ci-dessous. Volet 1 : le #statut de l’#auteur
Continuer à lireLe ministre de la culture Franck Riester avant son départ du ministère avait la volonté de placer les artistes et les créateurs au cœur de la politique culturelle. Le Président du CSPLA a confié à Pierre Sirinelli une mission sur le contrat de co...
Continuer à lireLe SNAC est un syndicat professionnel dont la mission, définie par ses statuts, est de représenter les auteurs dans divers secteurs de la création : Audiovisuel, Bande dessinée, Doublage / Sous-titrage et audiodescription, Musiques (contemporaines, Ã...
Continuer à lireLe modèle de notes de droits d’auteur à utiliser est fonction de la situation de l’auteur au regard de la TVA sur les droits d’auteurs. 1 – La personne qui règle des droits d’auteur fait partie des personnes soumises à l&...
Continuer à lireA l’occasion du 72e Festival International du Film de Cannes, le Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs organise en partenariat avec la Région SUD Provence Alpes Côte d’Azur et d’Azoth Studio, une table ronde sur l’ada...
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