Un contrat type pour l’édition d’œuvres musicalesLe Snac a rédigé le contrat d’édition conseillé par les auteurs et compositeurs de musique. Divisé en 7 rubriques (clauses générales, droit de reproduction, droit de représentation et d’exécution publique, exploitation de l’œuvre à l’étranger…) et accompagné d’un contrat de cession du droit d’adaptation audiovisuelle, ce contrat se veut résolument plus équilibré que celui actuellement imposé le plus souvent par les éditeurs de musique. Nous vous conseillons de télécharger les 3 éléments de ce contrat type.

Les actes du colloque des 60 ans du SnacLe Snac a publié les actes du colloque L’auteur du XXIe siècle, le droit d’auteur, des Lumières à Internet qui s’est déroulé en novembre 2006 pour les 60 ans du Snac. Vous y trouverez les interventions des auteurs, hommes politiques, juristes et autres intervenants qui ont participé aux tables rondes.
Cet ouvrage peut être consulté et téléchargé gratuitement sur notre site. Si vous souhaitez en commander un exemplaire papier, nous vous prions de nous envoyer un chèque de 12,11€ (10€ + frais d’envoi) au Snac, 80 rue Taitbout, 75009 Paris.

Comprendre ses droits, contrôler ses comptes (Parution 2007)Le Conseil permanent des écrivains reçoit de nombreuses demandes de renseignements sur les possibilités d’édition, sur le choix des éditeurs, sur la manière de préserver ses droits ou à propos de différends avec les éditeurs. Ce document pratique veut être un outil juridique au service des auteurs. Il doit permettre à ceux qui le veulent d’être informés de leurs droits réels et des moyens de les faire respecter.

Cet ouvrage de 186 pages publié par le CPE et rédigé sous la direction d’Emmanuel de Rengervé du Snac est disponible gratuitement au format PDF (1,3 M) en cliquant ici. Vous pouvez aussi en obtenir une version papier pour 12 € + frais de port en contactant le Snac par courriel ou par téléphone au 01 48 74 96 30

Recommandations à usage des compositeurs de musiques de films passeport indispensable de l’auteur et du compositeur de chansons débutants. (Parution 2006)Vous composez pour l’audiovisuel et le cinéma? Quelles sont les rémunérations des compositeurs de musiques de films, à quoi faut-il être vigilant sur le contrat? Quid de l’enregistrement de la maquette? Du droit moral (respect de la citation du nom du compositeur)? Quelle est votre liberté artistique en terme d’utilisation et de montant des budgets? Quel sera votre interlocuteur responsable dans la production? Comment se passe l’exploitation de la BOF?

Ce texte, rédigé par le SNAC et l’UCMF, répond entre autres à toutes ces questions. Nous vous invitons à le télécharger au format PDF.

Le métier d’auteur, passeport indispensable de l’auteur et du compositeur de chansons débutants. (Parution 2006)On trouve dans cet ouvrage d’une quarantaine de pages les réponses aux questions que beaucoup d’auteurs et de compositeurs de chansons débutants se posent, mais aussi les informations qui font parfois défaut aux politiques, aux journalistes et à ceux qui veulent savoir ce qu’est le métier d’auteur.

Le livre blanc sur le Peer to peer (parution 2005)Ce livre blanc, rédigé conjointement par le SNAC, l’UNAC (Union Nationale des Auteurs et des Compositeurs) et la CSDEM (Chambre Syndicale des Editeurs de Musique) explique la position des auteurs face à l’échange de fichiers musicaux sur Internet. Lisez et faites circuler ce document, le premier du genre, qui a pour vocation de combattre les idées fausses et les fausses bonnes idées concernant la circulation illicite d’œuvres protégées sur Internet. Pour les auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, ces idées réductrices et juridiquement mal fondées atteignent la création musicale au cœur, et au-delà, le droit d’auteur.
NB: Ce livre blanc a été envoyé aux Parlementaires, Sénateurs et à la presse.

Le mémento des aides aux compositeurs (parution 2005)Ce mémento s’adresse aux compositeurs de musique contemporaine, de musiques de films et de musiques actuelles. Il répertorie les aides directes (aides à la création et formation) et indirectes (subventions accordées aux organismes).
Vous y trouverez une liste d’adresses utiles et la liste des aides disponibles.
Responsable d’édition: Emmanuel de Rengervé, Rédacteur du mémento: Frédéric-André Rossille

Prix: 12€
Frais d’envoi: 2,11€, 1,57€ en Ecopli

Contrat d’édition musicale, mode d’emploi pratique et juridique. (nous nous excusons mais cet ouvrage actuellement épuisé est en cours de réécriture)
Le SNAC a reçu et reçoit de nombreuses demandes de renseignements sur les possiblités d’édition, le choix des éditeurs, les contrats d’édition mais aussi sur la manière de préserver ses droits, de les faire respecter voire, parfois, de les récupérer à la suite de différends avec un éditeur.Cette brochure apporte des réponses à des interrogations légitimes et informe le plus complètement possible les auteurs. Elle propose un mode d’emploi juridique au contrat d’édition musicale et, d’autre part, une somme de documents utiles à une meilleure connaissance du statut d’auteur.

Prix: 11€
Frais d’envoi: 2,11€, 1,57€ en Ecopli

Écrire est un métier (publié par le Conseil permanent des écrivains)
Questions abordées: un métier en pleine mutation, la diversification des partenaires, un statut à modifier, constats et perspectives.
Les intervenants: Annie Allain, Alain Bellet, Maurice Cury, Didier Decoin, Jacques Demarny, Alain Demouzon, Alain Franck, Yves Frémion, Alain Lance, Michel Marian, Emmanuel de Rengervé, Pierre Roudy, Donatella Saulnier, Frédérik Tristan, Jacques Vigoureux, Youri.

Prix: 15,24€
Frais d’envoi: 2,11€, 1,57€ en Ecopli

Être lu, joué, financé… Quelques pistes à l’usage des auteurs dramatiques (nous nous excusons mais cet ouvrage est actuellement épuisé)
Sommaire:
1-Où faire lire son manuscrit? (théâtres et structures d’accueil, maisons d’édition ouvertes à la création, théâtre jeune public, agents, radios)
2-Où rencontrer des professionnels du théâtre? (lectures publiques, débats, rencontres, festivals)
3-Comment obtenir une bourse, un prix? (concours et prix, bourses et aides à l’écriture, à la production, à la diffusion, mécénat)
4-Où se documenter? (librairies théâtrales, revues et publications spécialisées, centres de documentation)

Prix: 6,10€

Évolution de l’écrit, l’auteur et ses interlocuteurs (publié par le Conseil permanent des écrivains)
Sommaire:
1-Nouveaux comportements dans les rapports auteurs/diffuseurs
2-L’auteur et ses interlocuteurs
3-Conséquences de la diversification des partenaires et de l’évolution technique: vers un renforcement de la gestion collective
4-Présentation du Conseil permanent des écrivains et de ses membres.

Prix: 15,24€
Frais d’envoi: 2,11€, 1,57€ en Ecopli

Écrivain francophone horizon an 2000 (publié par le Conseil permanent des écrivains sous la direction de Benjamin Lambert)
Sommaire:
1-Ecrire en français: humeurs d’écrivains
2-Editeurs d’oeuvres ou fabricants de produits?
3-Diffusion d’ouvrages ou de produits, distribution de livres ou de marchandises?
4-L’auteur et les nouvelles technologies
5-Ecrire sans frontières? Ecrire pour qui?

Prix: 11,43€
Frais d’envoi: 2,11€, 1,57€ en Ecopli